Contactez-nous

Notre service client est disponible 24h/24, 7j/7

Tél. :06.05.00.45.03

Contacter notre service client

Conditions Générales de Vente

( dernière mise à jour : le 31/12/2012 ) - 531 196 848 00018 R.C.S. BORDEAUX - Code APE 8129B - TVA FR60531196848

PREAMBULE

Ce site est édité par la Société AquiTechPiscine, SARL au capital de 5.000 euros dont le siège social est 1, Allée de Cantenac 33127, immatriculée au registre du Commerce de BORDEAUX sous le numéro 531 196 848.

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées via le site www.aquitechpiscine.com. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi de la commande. L'expédition des colis ne pourra s'effectuer qu'en France.

Ces conditions ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, âgées d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter.

Il est précisé que vous pouvez sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales de vente.

AquiTechPiscine se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande.

La dernière date de mise à jour des conditions générales de vente est indiquée sous le titre « Conditions générales de vente ».


LA COMMANDE

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié par l'entrée de votre numéro de client ou de votre adresse mail et de votre mot de passe.

Vous pouvez passer votre commande en ligne :

- soit à partir des références des offres visibles sur le site.

- soit à partir des références des catalogues papier dont les dates de validité ne sont pas expirées. Les produits commandés à partir des catalogues papier sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

En règle générale, les informations sur la disponibilité des produits vous sont données lors de la passation de votre commande. De manière exceptionnelle, il peut cependant arriver qu'un produit ne soit plus disponible, provisoirement, après la validation de la commande. Dans ce cas, AquiTechPiscine vous en informe dans les plus brefs délais (au plus tard sous huitaine) par courrier ou par email et vous propose soit d'annuler votre commande, soit de patienter jusqu'à la livraison par notre fournisseur, en vous précisant le délai. Vous ne serez alors débité que du montant des articles expédiés.

La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.

Après avoir passé votre commande nous vous envoyons, par email, un accusé de réception de celle-ci comprenant un récapitulatif des articles commandés et l'adresse de livraison.

Les prix sont exprimés en euros TTC. AquiTechPiscine se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur manifeste.

Vous devrez vous acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d'envoi et de traitement de votre commande dont le montant sera précisé sur la page produit et sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Cette participation dépend des produits commandés (participation plus importante si vous commandez au moins un produit lourd ou volumineux).

Réductions

Pour profiter des offres promotionnelles, calculez chaque réduction du montant de votre commande sans la cumuler avec d'autres réductions. Les réductions sont appliquées au prorata sur chacun des produits.

Pour mieux vous servir

Dans certains cas, AquiTechPiscine remplace un article indisponible par un autre de caractéristiques similaires et de qualité identique ou supérieure de valeur au moins équivalente. Bien entendu, si vous ne désirez pas conserver le produit substitué, vous pouvez le retourner en le déposant au Point Relais le plus proche de chez vous ou par la Poste ( dans la limite de la grille tarifaire du Colissimo 'simple' ) et obtenir ainsi automatiquement le remboursement du produit et des frais de retour.


PAIEMENT

Vous pouvez choisir de régler votre commande :

- par carte bancaire
AquiTechPiscine accepte les cartes bancaires françaises (portant le sigle CB) et internationales (portant le sigle VISA ou MASTERCARD).
Vous indiquez le numéro de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature.

- par PayPal
Vous possédez déjà un compte PayPal ? Utilisez votre compte PayPal et réglez votre commande en toute sécurité sans communiquer vos coordonnées bancaires. Pour plus d'informations visitez le site PayPal.

- par cheque

- par virement bancaire.

Les sommes versées d'avance ne sont ni des acomptes, ni des arrhes.
Les articles non disponibles sont automatiquement remboursés.


LIVRAISON

AquiTechPiscine vous propose différents services de livraison, chez vous ou près de votre domicile. Ces services diffèrent essentiellement qu'il s'agisse de petits colis ou de colis lourds.

Les délais de livraison ne peuvent être assurés en cas de force majeure, notamment en cas de grève, telle que définie par la jurisprudence.

La livraison à domicile

S'il s'agit d'un petit colis

La livraison s'effectue chez vous, ou à l'adresse de votre choix sous réserve uniquement du paiement de la Participation Forfaitaire au Frais de traitement de votre commande.
Vous serez livré(e) en Colissimo 48h ou 72h à partir de la remise de votre colis à la Poste. Pour calculer la date de livraison, comptez une semaine environ après la validation de votre commande.
Il peut arriver que votre colis ne corresponde pas aux normes de livraison définies par la Poste. Dans ce cas, la livraison est assurée, dans les mêmes conditions, par TNT, notre partenaire affilié.
Si votre commande contient au moins un article fragile ou lourd ayant une Participation Forfaitaire au Frais de traitement spécifique, dans ce cas, vous ne payez que la Participation Forfaitaire au Frais de traitement la plus élevée. Valable en France continentale. Pour la Corse, prévoyez 1 jour supplémentaire.

S'il s'agit d'un colis lourd

La livraison est effectuée gratuitement* à domicile sur le lieu d'utilisation, même à l'étage. Pour les colis les plus lourds (+40kg), la livraison est effectuée sous conditions normales d'accessibilité. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage avec le téléphone du livreur vous permet de convenir d'une nouvelle date de livraison.
* vous ne payez que la participation forfaitaire aux frais de traitement de votre commande. Son montant varie en fonction des produits commandés et sera précisé sur la fiche produit et sur votre bon de commande avant validation de cette dernière.
La participation n'est facturée qu'une seule fois en cas de colis contenant plusieurs produits et sera celle de l'article le plus lourd.

AquiTechPiscine s'engage à effectuer les livraisons des articles disponibles dans les plus brefs délais par transporteur. Pour calculer la date de livraison, comptez environ 15 jours après la passation de votre commande pour les articles disponibles.

La livraison express à domicile des colis lourds

AquiTechPiscine vous propose un service payant de livraison domicile en EXPRESS sur une sélection de produits lourds. Le montant de ce service optionnel s'ajoute à la participation forfaitaire aux frais de traitement de votre commande. Le montant de ce service est précisé sur la page présentant le produit. Ce service est remboursé, pour les articles disponibles, non livrés à date.
Le service Express est un service optionnel. Il n'est alors pas remboursé en cas de retour

La livraison 24H au Point relais

La livraison en Point Relais, en 24H de votre colis est possible sauf pour les colis lourds.
Vous ne payez que la participation forfaitaire aux frais de traitement de votre commande.
La livraison en 24h n'est pas valable pour les articles de Marque Becquet, qui sont livrés sous 1 semaine gratuitement en Point Relais.

Condition de commande : il vous suffit de passer votre commande avant midi et de régler la commande par carte bancaire : vous pouvez alors retirer les articles disponibles le lendemain au lieu de livraison (Point Relais). Vos commandes passées les vendredi après-midi, samedi et dimanche, vous seront livrées le mardi suivant ; de même, celles enregistrées un jour férié sont livrées le surlendemain.
Pour le retrait des colis, une pièce d'identité est exigée.
Un courrier ou SMS vous informera de l'arrivée de votre colis. Les colis sont mis à disposition pendant 15 jours.
Ce service est valable en France continentale.

Présentation du Point Relais AquiTechPiscine :

Les Point Relais les plus proches de votre domicile vous seront proposés lors de votre commande. Le commerçant Point Relais AquiTechPiscine reçoit les petits colis et les met à la disposition de ses clients pendant 15 jours. Fleuristes, boulangers, librairies .....Ils sont plus de 3500 à offrir ce service. Pour vous, c'est l'assurance de savoir votre colis en lieu sûr et la liberté de le retirer au moment qui vous convient le mieux.

Pour les produits d'une valeur supérieure à 500 Euros le délai maximum de livraison est de 4 mois.


MA SECURITE

Toutes les données de votre commande et de votre paiement sont envoyées de manière cryptée par le protocole SSL depuis votre ordinateur vers AquiTechPiscine. Seule la Société AquiTechPiscine possède la clé de décryptage pour lire ces données et traiter votre commande.

Pour savoir à quel moment vous vous trouvez en mode sécurité, un cadenas apparaît en bas à droite de votre écran.

En cas d'utilisation frauduleuse de votre compte, vous êtes invités dès le constat de cette utilisation à contacter notre service client en appelant le 06 05 00 45 03. Celui-ci prendra en charge cette contestation et vous indiquera la marche à suivre. Sauf faute ou négligence de votre part, vous n'aurez pas à supporter les conséquences de cette utilisation frauduleuse.


LES APPAREILS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES

En application du Décret du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements, AquiTechPiscine ajoutera au prix de vente des équipements concernés la contribution environnementale perçue pour le compte de l'organisme chargé de la récupération et du recyclage. L'éco-participation payée à l'achat est reversée à l'identique à Eco-système, organisme auquel AquiTechPiscine en a confié le traitement. L'eco-participation peut subir des modifications en cours de saison. Aucune réduction ne peut lui être appliquée.

Les matériaux utilisés dans la fabrication de produits électriques et électroniques peuvent être recyclés et réutilisés. Ne les jetez pas avec les déchets ménagers car ils sont potentiellement dangereux pour la santé et l'environnement. Ainsi, pour tout achat d'un appareil électrique et/ou électronique, AquiTechPiscine reprend l'appareil usagé de même catégorie. Transportable, déposez-le au Point Relais. Lourd : demander la reprise au domicile ou déposez le au Point Relais Drive au moment du retrait du nouvel appareil. Lors de la commande, vous devez alors cocher la case «service reprise ancien» présente sur la page internet qui décrit le produit.


DROIT DE RETRACTATION / RETOURS

Dans les 15 jours qui suivent sa réception à domicile ou le retrait du colis, AquiTechPiscine échange ou rembourse un article s'il ne vous donne pas entière satisfaction, excepté les articles personnalisés ou confectionnés sur demande et les produits chimiques.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par les clients ne sont pas repris.

Vous pouvez renvoyer votre article par la Poste, à vos frais, ou le déposer gratuitement à l'adresse suivante : AquiTechPiscine 1, allée de Cantenac 33127 Martignas sur jalle.

Joignez à votre retour la partie droite du bon de livraison et conservez la partie gauche qui vous servira de garantie.

Le produit doit être obligatoirement retourné à l'état neuf, dans son emballage d'origine.

Le remboursement du prix des produits sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception par AquiTechPiscine

Concernant l'échange, celui-ci n'est valable que si la référence est similaire et l'appellation identiques.

En cas de retours anormaux ou abusifs AquiTechPiscine se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Le colis doit être rendu à l'état neuf, complet, avec ses accessoires, dans son emballage d'origine, accompagné du bon de retour : partie "retour/échange" du bon de livraison. Conservez l'autre partie qui vous servira de garantie.

Réclamations

Pour faciliter le traitement des réclamations concernant toutes opérations hors garantie, il est préférable que vous vous manifestiez dans un délai de 3 mois.


GARANTIES

Garanties légales

Indépendamment de la garantie commerciale, et conformément à la réglementation, AquiTechPiscine s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site et dans ses différents catalogues, qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après :

Code de la Consommation - article L211-4

Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Code de la Consommation - article L211-5

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle :
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Code de la Consommation - article L211-12

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Code Civil - article 1641

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Code Civil- article 1648

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Garantie commerciale

Intégrée au prix de vente, elle couvre la prise en charge des pièces et frais de main d'oeuvre.

La durée de la garantie de base varie selon la marque ou l'article, elle est indiquée dans les textes de vente.

Les garanties ne s'appliquent pas sur l'usure normale de certaines pièces, sur les consommables, ni en cas de mauvaise utilisation ou d'entretien, ni en cas d'usage professionnel ou collectif, ni sur des dégâts provoqués par des causes extérieures au matériel (foudre, inondations, tempête...).

Le service après-vente

AquiTechPiscine vous aide à résoudre un problème survenu pendant ou après la période de garantie.


INFORMATIONS NOMINATIVES ET
PROTECTION DES DONNéES PERSONNELLES

AquiTechPiscine s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant son site web et la confidentialité des informations fournies.

Les informations et données vous concernant, demandées par AquiTechPiscine, responsable du traitement, sont nécessaires à l'enregistrement et au suivi de votre commande, à la gestion commerciale et marketing de votre dossier et à la qualité de nos relations.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant, et d'opposition au traitement de celles-ci. Il vous suffit de nous écrire en ligne (info@aquitechpiscine.com) ou par courrier à AquiTechPiscine 1, allée de cantenac 33127 Martignas sur jalle, en nous fournissant une photocopie de votre pièce d'identité et en indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, ainsi que d'autres partenaires comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande.


COOKIES

Cette rubrique « COOKIES » vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits.

Cette rubrique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour Nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre site et tenir compte de vos souhaits.

Ainsi, lors de la consultation de notre site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur votre terminal. Par ailleurs, nous sommes susceptibles d'acheter des espaces publicitaires directement ou par l'intermédiaire de nos prestataires (agences de communication, régies publicitaire) afin de promouvoir nos activités et nos offres sur des sites/applications de tiers, au moyen de contenus publicitaires (texte, graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés par ces sites/applications. Sachez que seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

1) Les Cookies que Nous émettons sur notre site

Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix (voir « 7-Vos choix concernant les cookies »), à installer divers cookies dans votre terminal Nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Ces Cookies nous permettent :

-  d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), Nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
-  d'adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte;
- de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
-  de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous Nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
-  de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certain laps de temps.

2) Les Cookies émis par des tiers auprès des utilisateurs de notre site

Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc) diffusés dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des Cookies émis par des tiers.
L'émission et l'utilisation de cookies par ces tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.
Ces cookies permettent à ces derniers, pendant la durée de validité de ces cookies :

- de comptabiliser le nombre d'affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d'identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d'établir des statistiques;
- de reconnaître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d'adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu'ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance ;

3) Les Cookies posés par Nous sur des Sites sur lesquels nos publicités sont présentes

Lorsque vous accédez à un site/application contenant une publicité de la société AquiTechPiscine, cette annonce peut contenir un cookie. Ce cookie est susceptible, sous réserve de vos choix, d'être enregistré dans votre terminal et de nous permettre de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Ces Cookies sont utilisés :

-  pour comptabiliser le nombre d'affichages et d'activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites/applications de tiers, d'identifier ces contenus et ces sites/applications, de déterminer le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu
-  pour calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d'établir des statistiques
-  pour adapter la présentation du site auquel mène un de nos contenus publicitaires,

•   selon les préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site et selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte;

•  selon les données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos prestataires) par votre terminal avec votre accord préalable

-  pour suivre la navigation ultérieure effectuée par votre terminal sur des sites/applications ou sur d'autres contenus publicitaires dont nous opérons des cookies.

4) Les cookies "Flash"© de "Adobe Flash Player"™

"Adobe Flash Player"™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.

Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site Web d'Adobe : http://www.adobe.com/fr/.

5) Quel est l'intérêt de voir s'afficher des publicités adaptées a votre navigation ?

Notre objectif est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher à un terminal, en fonction de sa navigation récente sur un(e) ou plusieurs sites ou applications.

Votre intérêt pour les contenus publicitaires qui sont affichés sur votre terminal lorsque vous consultez un site, détermine souvent les ressources publicitaires de celui-ci lui permettant d'exploiter ses services, souvent fournis aux utilisateurs à titre gratuit. Vous préférez sans doute voir s'afficher des publicités qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que les publicités qui n'ont aucun intérêt pour vous. De même, les annonceurs qui souhaitent voir leurs publicités diffusées, sont intéressés par l'affichage de leurs offres auprès d'utilisateurs susceptibles d'être les plus intéressés par celles-ci.

6) Si vous partagez l'utilisation de votre terminal avec d'autres personnes

Nous ne pouvons pas Nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d'un autre utilisateur de ce terminal.

Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l'égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

7) Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.


Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?"

L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des Cookies

Si vous refusez l'enregistrement dans votre terminal des cookies que nous émettons, ou si vous supprimez ceux que nous y avons enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour Nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

Pour Internet Explorer™ : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options internet ; cliquez sur l'onglet Confidentialité puis choisissez le niveau souhaité

 

Pour Firefox™ : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options ; cliquez sur l'onglet Vie privéepuis choisissez les options souhaitées
 
Pour Chrome™ : ouvrez le menu de configuration (logo clé à molettes), puis sélectionnezParamètres ; cliquez sur Paramètres avancés puis sur Paramètres de contenu, puis choisissez les options souhaitées
 
Pour Safari™ : choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur Sécurité ; cliquez sur Afficher les cookies puis choississez les options souhaitées
 
Pour Opera™ : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Préférences ; cliquez sur l'ongletAvancé, puis dans la rubrique Cookies cliquez sur Gérer les cookies ; choisissez les options souhaitées

 

 


PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'utilisation de ce service web www.aquitechpiscine.com est réservée à un usage strictement personnel.

Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site AquiTechPiscine sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image.
Ils sont la propriété pleine et entière de la société AquiTechPiscine ou de ses partenaires.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Le fait d'apposer un lien hypertexte à destination du site AquiTechPiscine, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit.
Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de AquiTechPiscine est strictement interdite.


RESPONSABILITé

AquiTechPiscine est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Toutefois, AquiTechPiscine peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.


DROIT APPLICABLE

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. La recherche préalable d'une solution amiable n'interrompt pas les délais pour agir en garantie.

Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.